Un conflit d’intérêts se produit lorsqu’un individu de l’entreprise privilégie ses intérêts personnels ou pourrait autrement compromettre son devoir envers l’entreprise ou ses clients. Le conflit pourrait être financier, familial ou concurrentiel.
Lorsqu’il est confronté à un conflit d’intérêts, l’individu devrait se retirer rapidement de la situation pour maintenir l’intégrité et garantir l’impartialité dans les transactions commerciales. Cette approche proactive permet non seulement d’atténuer les dommages potentiels mais aussi de favoriser la confiance et la transparence au sein du cadre organisationnel.
Responsabilité fiduciaire des entreprises
Sous MiFID II, les devoirs fiduciaires d’entreprise pour identifier et prévenir les conflits d’intérêts englobent plusieurs principes clés visant à protéger les intérêts de l’entreprise et de ses clients.
La loyauté
La loyauté est primordiale, car tous les individus au sein de la hiérarchie d’entreprise sont tenus d’agir dans le meilleur intérêt de leur entreprise, favorisant une culture d’engagement et d’intégrité à travers l’organisation.
Priorisation des intérêts des clients
Les entreprises financières sont tenues d’agir dans le meilleur intérêt du client. Cela inclut l’offre de conseils d’investissement appropriés, assurant une exécution équitable des ordres et évitant les conflits.
Divulgation
Les mécanismes de divulgation jouent un rôle crucial dans l’accomplissement des devoirs fiduciaires d’entreprise, car les firmes doivent établir des méthodes robustes pour identifier, gérer et divulguer transparentement les conflits d’intérêts, promouvant la responsabilité et la conformité réglementaire.
Surveillance réglementaire
Les firmes doivent créer et maintenir des politiques fortes de conflit d’intérêts et prendre des mesures pour les empêcher de nuire aux transactions avec les clients.
Rapport
Les entreprises financières peuvent être invitées à rapporter leurs pratiques de gestion et d’atténuation des conflits d’intérêts aux autorités réglementaires et aux clients.
Types de conflits
Les conflits d’intérêts peuvent être catégorisés en quatre types distincts, chacun posant des défis uniques et des considérations éthiques au sein de l’environnement d’entreprise.
Financier
Le conflit financier survient lorsqu’un individu de l’entreprise agit dans son propre intérêt pour un gain financier personnel. Cela peut inclure l’externalisation de projets où ils ont une propriété bénéficiaire à des prix gonflés ou conseiller aux clients de faire des investissements inappropriés pour augmenter les commissions.
Familial
Le conflit d’intérêts familial comprend le fait de donner un traitement préférentiel à un époux ou un parent. Même si ces individus ne sont pas qualifiés, la personne en pouvoir pourrait leur accorder des avantages ou des opportunités d’emploi basés sur la relation.
Positionnel
Le conflit d’intérêts positionnel se produit lorsqu’un individu utilise son autorité pour agir contre les souhaits de son entreprise et de ses clients. En raison de leur position, un individu de l’entreprise peut utiliser des informations internes pour obtenir un avantage de marché injuste. Ils peuvent également utiliser leur statut pour augmenter la valeur des valeurs mobilières possédées.
Résultant d’affiliations externes
Ce conflit survient lorsqu’un individu travaille dans plusieurs entreprises. Par exemple, il pourrait attribuer des contrats d’une organisation à une autre même si ce n’était pas la meilleure option pour l’entreprise.
Mesures préventives
Pour identifier et aborder efficacement les conflits d’intérêts perçus, les organisations peuvent mettre en œuvre diverses mesures préventives visant à promouvoir une conduite éthique et à maintenir l’intégrité des opérations commerciales :
- Établir des politiques transparentes avec une définition claire d’un conflit d’intérêts et la procédure pour signaler des conflits possibles
- Former régulièrement les employés sur les conflits d’intérêts perçus
- Organiser des sessions pour rappeler à tous leurs responsabilités envers l’entreprise et ses clients, et les conséquences de la création active de conflits
- Surveiller régulièrement les divulgations financières des employés et autres informations connexes pour détecter d’éventuels conflits
- Mettre à jour régulièrement vos politiques de conflit d’intérêts pour identifier et gérer tous les risques inconnus